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Bibliothèque > Documentation > Gestion des Travailleurs > 05. Réglementation sociale > 01. Accident de travail

01. Accident de travail

Est considéré comme un accident du travail tout accident dont un travailleur est victime pendant et par le fait de l'exécution du contrat de travail, et qui est la cause d'une lésion.
Est également vu comme un accident du travail, l'accident qui survient sur le chemin du et vers le travail (= le trajet normal du et vers le lieu de travail).
L'employeur est tenu de prendre différentes mesures pour gérer les accidents, les examiner et prévenir leur répétition.
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